Les troubles du voisinage

Quelque soit  l’endroit  où nous habitons, nous sommes tous susceptibles de causer ou de subir des troubles de voisinage. En tant que musulmans, nous devons avoir une approche particulière de  ces conflits. En effet,  notre Noble Prophète salla Allahu ‘alayhi wa salam nous a enseigné que le voisin a des droits sur nous.

Dans un hadith rapporté par  Aicha,  le Messager d’Allah salla Allahu ‘alayhi wa salam a dit : « Jibril ne cesse de me recommander d’être bienveillant envers le voisin au point où j’ai cru qu’il allait faire de lui un des successeurs » ou encore, « Que celui qui croit en Allah et au Jour Dernier, ne nuise pas à son voisin. Que celui qui croit en Allah et au Jour Dernier honore son hôte. Que celui qui croit en Allah et au Jour Dernier dise du bien ou qu’il se taise ». (Sahih al Boukhari.)

Force est de constater que malheureusement, ces droits sont souvent négligés. Ayant ce rappel à l’esprit, voyons ce qu’est réellement un trouble du voisinage et comment y remédier.

 

bruit

 Qu’est-ce  qu’un trouble du voisinage ?

Un trouble se définit comme  une nuisance, une manifestation anormale etc.  causant la  perte  de jouissance et donc un dommage à autrui.

Le tort ou préjudice subi résulte de la violation d’une loi, d’une réglementation ou d’un contrat. Vivre en communauté, implique des troubles dit normaux, Vous ne pouvez pas vous plaindre d’entendre vos voisins marcher tranquillement chez eux si vous vivez dans un appartement mal insonorisé !

 Ce que les textes légaux sanctionnent, ce sont les troubles dits anormaux. Pour y voir plus clair, voici quelques exemples :

Si vous vivez à la campagne, le chant du coq du voisin ne constitue pas un trouble du voisinage mais un trouble normal  dans une zone rurale.

-En revanche, si  en ville, votre voisin  tond la pelouse un dimanche matin à 7h, alors qu’un arrêté municipal autorise l’utilisation de la tondeuse le week-end de 10 h à 12 h et de 15 h à 17 h, il cause un trouble anormal de voisinage, en ne respectant pas la réglementation municipale. (Vous devrez apporter la preuve de l’utilisation de la tondeuse aux horaires non autorisés et faire mesurer le niveau sonore afin de prouver le trouble de voisinage, ce qui peut s’avérer difficile).

 

Comment se défendre en cas de trouble du voisinage ?

IL existe plusieurs règlementations  en matière de troubles du voisinage. Code civil, code rural, réglementations locales… Il est parfois nécessaire de demander l’aide  d un  juriste pour s’y retrouver. Le recours judiciaire reste cependant la dernière option.

1 – Recours amiable :

 Il est conseillé dans un premier temps de tenter un  règlement amiable du différend. Dans la plus part des cas de troubles de voisinage, une simple discussion ou un courrier suffisent !  En tant que musulmans, c est  sans nul doute la meilleure des solutions car en plus de résoudre le conflit initial, elle pourra aboutir à un apaisement des relations entre vous et votre voisin.

Procédez par étapes :

                         – Discutez-en calmement avec votre voisin, il n’est pas rare que les gens ne se rendent pas compte du trouble qu’ils causent.

                         – Si les troubles persistent, adressez-lui un courrier simple rappelant votre visite et le trouble que vous subissez.

                         – Un courrier recommandé avec accusé de réception peut être envoyé si vous n’avez pas reçu de réponse aux courriers  précédents et que les troubles subsistent.  N’oubliez pas de garder une copie de vos courriers comme preuve.

                         – La dernière solution amiable est la conciliation. Prenez rendez avec un conciliateur de justice  qui convoquera votre voisin et essaiera d’établir un accord entre les parties (renseignez-vous auprès de votre mairie, du tribunal  ou de votre maison de la justice). Si la tentative amiable échoue, vous pouvez aller en justice en sachant que les procédures peuvent être longues, voire coûteuses.

 

2- Recours contentieux:

 Vous avez suivi les étapes précédentes sans succès ? Il vous appartient de déposer une main courante ou de porter plainte contre votre voisin, ce qui au quotidien peut s’avérer délicat.

Si vous estimez  que son attitude  est exécrable ou si vous jugez qu’il ne respecte pas les limites de votre propriété, vous pouvez utiliser le recours contentieux. Toutefois, comme pour toute plainte, il vous faudra pouvoir l’étayer lors d’un procès par exemple. Si cette solution peut vous permettre de régler le conflit, elle vous sera fortement coûteuse en argent, en temps et en énergie.

Ce genre de conflits peut prendre des années de procédure avant de se régler.

Sachez que le juge demande souvent si une tentative de règlement amiable a été faite au préalable, il peut même vous orientez vers un médiateur. Il est donc fortement recommandé de ne pas sauter « l étape amiable » en pensant gagner du temps !

Notez  enfin que l’Etat peut également venir évaluer de façon gracieuse la situation et permettre de trancher le différend en faisant reconnaître les torts dans le domaine de construction ou d’aménagement. Une médiation peut également intervenir en cas de conflit persistant afin d’éviter le recours à la justice.  Si les deux voisins sont des musulmans, vous pourriez confier la médiation à une sœur ou un frère !

 

 

  • Source :

 La chambre des notaires

 

  • reply Diena ,

    As salam alaykum,

    Les mains courantes ne servent à rien car elles ne sont pas contraignantes. La vrai solution lorsqu’on a un voisin qui ne veut rien entendre c’est contacter un huissier pour faire constater le bruit et aller devant le juge. Si on a un bailleur qui fait son travail faites remplir des attestations à vos voisins qui vont démontrer qu’ils sont d’éventuels témoins.

    • reply Aziza ,

      As salam Aylekhum,

      Vous avez une juriste parmi les journalistes ? Je reconnais la plume d’une juriste dans plusieurs articles ^^

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